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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE LANSON
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OLD HOUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OLD HOUSE
CHAMPAGNE LANSON, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93489161
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2013

Présentation de la marque OLD HOUSE

Déposée le 22 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE LANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLD HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE LANSON domicilié(e) 12 boulevard Lundy,51100 REIMS,FRANCE (dossier no 2247708) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 835 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2247708) - 75116 - France.

La marque OLD HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OLD HOUSE est expirée depuis le 7 août 2013.

CHAMPAGNE LANSON a également déposé les autres marques suivantes : BARON EDOUARD , , ALBERT ETIENNE , MASSE , L , LANSON , BLACK LABEL , EXTRA AGE , , CHARLES de PUYMEGE


CHAMPAGNE LANSON, société par actions simplifiée - 12 boulevard Lundy,51100 REIMS,FRANCE (dossier no 2247708) - 51100 - France - SIREN 381835529


APPLIMA S.A. - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2247708) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371966 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 17 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°371967 - Publication au BOPI 2003-06-17

Renouvellement sans limitation le 7 août 2003 n°2247708 - Publication au BOPI 2003-08-07

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)